Arrêté
Arrêté n° 842-08 du 21 avril 2008
relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l'échinoderme de l'espèce
L'essentiel
L'arrêté n° 842-08 du 21 avril 2008 relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l'échinoderme de l'espèce est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5810 du 4 février 2010. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 842-08
- Date de l'acte
- 21 avril 2008
- Première mention
- BO n° 5810 du 4 février 2010, page 32 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2009 · voir la chronologie
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 2980-09 du 4 décembre 2009
Preuve : BO n° 5810 du 4 février 2010, page 32 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime nº 2980-09 du 16 hija 1430 (4 décembre 2009) modifiant l'arrêté n° 842-08 du 14 rabii II 1429 (21 avril 2008) relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l'échinoderme de l'espèce « paracentrotus lividus » (oursin de mer) dans les eaux mari
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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