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Arrêté

Arrêté n° 842-08 du 21 avril 2008

relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l'échinoderme de l'espèce

L'essentiel

L'arrêté n° 842-08 du 21 avril 2008 relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l'échinoderme de l'espèce est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5810 du 4 février 2010. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
842-08
Date de l'acte
21 avril 2008
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2009 · voir la chronologie
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 842-0821 avril 2008 : Date de l'acte ; 4 décembre 2009 : Modification : Arrêté n° 2980-09 du 4 décembre 2009200921 avril 20084 décembre 200921 avril 2008 : Date de l'acte4 décembre 2009 : Modification : Arrêté n° 2980-09 du 4 décembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 2980-09 du 4 décembre 2009
    modifiant l'arrêté n° 842-08 du 14 rabii II 1429 (21 avril 2008) relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l'échinoderme de l'espèce «…
    BO n° 5810 du 4 février 2010, page 32
    Preuve : BO n° 5810 du 4 février 2010, page 32 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime nº 2980-09 du 16 hija 1430 (4 décembre 2009) modifiant l'arrêté n° 842-08 du 14 rabii II 1429 (21 avril 2008) relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l'échinoderme de l'espèce « paracentrotus lividus » (oursin de mer) dans les eaux mari
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/842-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.