Arrêté n° 842-08 du 21 avril 2008
relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l'échinoderme de l'espèce
Arrêté
modifiant l'arrêté n° 842-08 du 14 rabii II 1429 (21 avril 2008) relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l'échinoderme de l'espèce « paracentrotus lividus » (oursin de mer) dans les eaux maritimes marocaines.
L'arrêté n° 2980-09 du 4 décembre 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5810 (édition de traduction officielle) du 4 février 2010, page 88 (page 32 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l'échinoderme de l'espèce
relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l'échinoderme de l'espèce
modifiant l'arrêté n° 1885-03 du 17 chaabane 1424 (14 octobre 2003) fixant le tarif de cession du sang humain.
fixant le tarif de cession du sang humain
relative au don, au prélèvement et à l'utilisation du sang
portant promulgation de la loi n° 03-94
portant code du médicament et de la pharmacie
du 22 novembre 2006 portant promulgation de la loi n°17- 04 portant code du médicament et de la pharmacie, ne prévoit pas de sanctions en cas de retard de renouvellement d’AMM après cinq ans.
fixant la date de réception des demandes de délivrance des passeports biométriques dans le consulat général du Royaume du Maroc à Colombes.
instituant le passeport biométrique
fixant les formes et modalités de délivrance du passeport biométrique et du passeport provisoire.
BO n° 5810 du 4 février 2010, édition française : 45 pages, 30 actes.
fixant la date de réception des demandes de délivrance des passeports biométriques dans le consulat général du Royaume du Maroc à Colombes.
modifiant l'arrêté n° 1885-03 du 17 chaabane 1424 (14 octobre 2003) fixant le tarif de cession du sang humain.
fixant la date de réception des demandes de délivrance des passeports biométriques dans les consulats généraux du Royaume du Maroc à Paris, Toulouse, Bilbao, Liège, Utrecht et Palerme.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2980-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.