Arrêté n° 858-92 du 12 mai 1992
portant règlement des conditions er des formes de la soutenance d'un mémoire pour l'accès au cadre des ingénieurs en chef du ministère des finances.
Arrêté
portant règlement des conditions et des formes de la soutenance d'un mémoire pour l'accès au cadre des architectes en chef du ministère des finances.
L'arrêté n° 859-92 du 12 mai 1992 portant règlement des conditions et des formes de la soutenance d'un mémoire pour l'accès au cadre des architectes en chef du ministère des finances est publié au Bulletin officiel n° 4164 (édition de traduction officielle) du 19 août 1992, page 363 (page 15 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
portant règlement des conditions er des formes de la soutenance d'un mémoire pour l'accès au cadre des ingénieurs en chef du ministère des finances.
portant statut général de la fonction publique
portant statut particulier du corps interministériel des ingénieurs et des architectes
BO n° 4164 du 19 août 1992, édition française : 20 pages, 30 actes.
portant règlement des conditions er des formes de la soutenance d'un mémoire pour l'accès au cadre des ingénieurs en chef du ministère des finances.
portant règlement de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'accès au cadre d'ingénieur d'Etat du ministère des finances.
portant règlement du concours pour l'accès au cadre d'ingénieur d'Etat du ministère des finances.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/859-92. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.