Arrêté
Arrêté n° 909-86 du 7 janvier 1986
fixant la liste des diplômes de pharmaciens ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité
L'essentiel
L'arrêté n° 909-86 du 7 janvier 1986 fixant la liste des diplômes de pharmaciens ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4636 du 5 novembre 1998. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 909-86
- Date de l'acte
- 7 janvier 1986
- Première mention
- BO n° 4636 du 5 novembre 1998, page 20 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1998 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Complément : Arrêté n° 1889-98 du 18 septembre 1998
Preuve : BO n° 4636 du 5 novembre 1998, page 20 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de la santé n° 1889-98 du 26 joumada I 1419 (18 septembre 1998) complétant arrêté n° 909-86 du 25 rabii II 1406 (7 janvier 1986) fixant la liste des diplômes de pharmaciens ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité.
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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