BO Marocindépendant, non officiel

Dahir

Dahir n° 1-01-48 du 21 avril 2004

portant publication de l'Accord de coopération dans le domaine du tourisme fait à Budapest le 12 octobre 1998 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République de Hongrie.

L'essentiel

Le dahir n° 1-01-48 du 21 avril 2004 portant publication de l'Accord de coopération dans le domaine du tourisme fait à Budapest le 12 octobre 1998 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République de Hongrie est publié au Bulletin officiel n° 5226 (édition de traduction officielle) du 1er juillet 2004, page 5 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-01-48
Date de l'acte
21 avril 2004
Bulletin officiel (français)
BO n° 5226 du 1er juillet 2004, page 5 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5224 du 24 juin 2004, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Dahir n° 1-01-4821 avril 2004 : Date de l'acte ; 1er juillet 2004 : Publication, BO n° 5226 du 1er juillet 200421 avril 20041er juillet 200421 avril 2004 : Date de l'acte1er juillet 2004 : Publication, BO n° 5226 du 1er juillet 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5226 du 1er juillet 2004, page 5

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5226 du 1er juillet 2004, édition française : 16 pages, 19 actes.

Voir les 19 actes du BO n° 5226

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/dahir/1-01-48. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.