Dahir n° 1-57-090 du 22 avril 1957
portant création de postes diplomatiques et consulaires.
Dahir
complétant le dahir n° 1-57-090 du 21 ramadan 1376 (22 avril 1957) portant création de postes diplomatiques et consulaires.
Le dahir n° 1-08-121 du 20 octobre 2008 complétant le dahir n° 1-57-090 du 21 ramadan 1376 (22 avril 1957) portant création de postes diplomatiques et consulaires est publié au Bulletin officiel n° 5688 (édition de traduction officielle) du 4 décembre 2008, page 1644 (page 6 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
portant création de postes diplomatiques et consulaires.
complétant le dahir n° 1-57-090 du 21 ramadan 1376 (22 avril 1957) portant création de postes diplomatiques et consulaires.
portant création de postes diplomatiques et consulaires.
portant organisation du ministère des affaires étrangères
BO n° 5688 du 4 décembre 2008, édition française : 38 pages, 17 actes.
complétant le dahir n° 1-57-090 du 21 ramadan 1376 (22 avril 1957) portant création de postes diplomatiques et consulaires.
pris pour l'application des dispositions de la loi n° 81- portant organisation de la profession d'huissier de justice.
portant organisation du Conseil marocain des Ouléma pour l'Europe.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/dahir/1-08-121. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.