Dahir n° 1-11-183 du 29 novembre 2011

portant nomination de Monsieur Abdel-Ilah BENKIRAN

Intitulé repris des textes qui citent cet acte. Sa publication ne figure pas parmi les bulletins indexés : cette fiche recense les textes qui le citent.

Type

Dahir

Numéro

1-11-183

Date

29 novembre 2011

Première mention

BO n° 6444 du 3 mars 2016, page 5 · PDF officiel

Mentions

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Dahir n° 1-16-16 du 17 février 2016
  complétant le dahir n° 1-12-01 du 9 safar 1433 (3 janvier 2012) portant nomination des membres du gouvernement.
• Dahir n° 1-12-01 du 3 janvier 2012
  portant nomination des membres du gouvernement
• Dahir n° 1-16-17 du 17 février 2016
  portant nomination du directeur général de l'Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie
• Dahir n° 1-16-18 du 17 février 2016
  portant nomination du directeur de l'Agence marocaine de sûreté et de sécurité nucléaires et radiologiques
• Dahir n° 1-16-19 du 17 février 2016
  portant nomination de la présidente de l'Autorité marocaine des marchés de capitaux
• Dahir n° 1-16-20 du 17 février 2016
  portant nomination du président de l'Autorité marocaine de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale

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