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Dahir

Dahir n° 1-75-453 du 17 décembre 1976

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L'essentiel

Le dahir n° 1-75-453 du 17 décembre 1976 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6373 du 29 juin 2015, page 5.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-75-453
Date de l'acte
17 décembre 1976
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

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Textes cités sur la même page

  • Décret n° 2-15-108 du 24 juin 2015

    modifiant et complétant le décret n° 2-75-863 du 11 safar 1397 (1er février 1977) pris pour l'application de l'article 51 du dahir portant loi n° 1-75-453 du 25 hija 1396 (17 décembre 1976) instituant un Ordre des pharmaciens.

  • Loi n° 115-13 du 9 juin 2014

    portant dissolution des conseils régionaux des pharmaciens d'officine du nord et sud et instituant une commission spéciale provisoire.

  • Dahir n° 1-14-99 du 9 juin 2014

    portant promulgation de la loi n° 115-13 portant dissolution des conseils régionaux des pharmaciens d'officine du nord et sud et instituant une commission spéciale provisoire.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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