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Dahir

Dahir n° 1-90-191 du 24 novembre 2000

portant publication de la Convention internationale sur le jaugeage des navires faite à Londres le 23 juin 1969.

L'essentiel

Le dahir n° 1-90-191 du 24 novembre 2000 portant publication de la Convention internationale sur le jaugeage des navires faite à Londres le 23 juin 1969 est publié au Bulletin officiel n° 4888 (édition de traduction officielle) du 5 avril 2001, page 368 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-90-191
Date de l'acte
24 novembre 2000
Édition arabe
BO arabe n° 4888 du 5 avril 2001, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Dahir n° 1-90-19124 novembre 2000 : Date de l'acte ; 5 avril 2001 : Publication, BO n° 4888 du 5 avril 2001200124 novembre 20005 avril 200124 novembre 2000 : Date de l'acte5 avril 2001 : Publication, BO n° 4888 du 5 avril 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4888 du 5 avril 2001, page 4

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Dans le même numéro

BO n° 4888 du 5 avril 2001, édition française : 46 pages, 29 actes.

Voir les 29 actes du BO n° 4888

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