Dahir n° 1-90-192

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Type: Dahir
Numéro: 1-90-192
Première mention: BO n° 6314 du 4 décembre 2014, page 16 · PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6314 du 4 décembre 2014, page 16

dahir n° 1-90-192 du 27 chaabane 1421 (24 novembre 2000) ; Vu la loi n° 16-97 portant approbation, quant au principe, de l'adhésion du Royaume du Maroc à la Convention relative à l'organisation hydrographique internationale faite à Monaco le 3 mai 1967, aux règlements général et financier de ladite organisation et…

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Textes cités avec cet acte

Dahir n° 1-10-131 du 6 mars 2014
portant publication de la Convention faite à Rabat le 9 moharrem 1427 (8 février 2006) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la…
Dahir n° 1-14-84 du 20 octobre 2014
fixant les attributions de l'inspection de la marine royale dans les domaines de l'hydrographie, de l'océanographie et de la cartographie marine.
Décret royal n° 1185-66 du 5 septembre 1967
relatif à l'organisation de la défense du Royaume
Décret royal n° 1188-66 du 5 septembre 1967
fixant les attributions du Chef
Dahir n° 1-72-258 du 19 août 1972
relatif à la suppression du ministère de la défense nationale et des fonctions de major général et de major général adjoint
Dahir n° 1-04-134 du 23 mai 2008
Loi n° 16-97
Dahir n° 1-97-94 du 25 août 1999

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