Dahir n° 1-97-177 du 10 avril 2001
portant publication des Actes de l'Union postale universelle faits à Washington le 14 décembre 1989.
Dahir
portant publication de l'accord culturel et scientifique fait à Rabat le 7 joumada I 1395 (19 mai 1975) entre le Royaume du Maroc et la République arabe syrienne.
Le dahir n° 1-90-41 du 22 juin 2001 portant publication de l'accord culturel et scientifique fait à Rabat le 7 joumada I 1395 (19 mai 1975) entre le Royaume du Maroc et la République arabe syrienne est publié au Bulletin officiel n° 4948 (édition de traduction officielle) du 1er novembre 2001, page 1091 (page 21 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant publication des Actes de l'Union postale universelle faits à Washington le 14 décembre 1989.
du 11 joumada I 1422 (1CT août 2001) portant publication de l'accord fait à Marrakech le 28 hija 1394 (13 décembre 1974) entre le Royaume du Maroc et la République arabe syrienne relatif aux transports aériens.
portant publication du protocole d'accord relatif à la coopération dans le domaine des eaux entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République arabe syrienne fait à Damas le 10 février 1993.
BO n° 4948 du 1er novembre 2001, édition française : 77 pages, 23 actes.
du 11 joumada I 1422 (1CT août 2001) portant publication de l'accord fait à Marrakech le 28 hija 1394 (13 décembre 1974) entre le Royaume du Maroc et la République arabe syrienne relatif aux transports aériens.
portant publication du protocole d'accord relatif à la coopération dans le domaine des eaux entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République arabe syrienne fait à Damas le 10 février 1993.
portant publication des Actes de l'Union postale universelle faits à Washington le 14 décembre 1989.
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