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Décision

Décision n° 1923-09 du 16 juillet 2009

L'essentiel

La décision n° 1923-09 du 16 juillet 2009 est citée dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5840 du 20 mai 2010. Le numéro du Bulletin officiel qui la publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui l'abroge, en tout ou en partie.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1923-09
Date de l'acte
16 juillet 2009
Textes modificateurs relevés
1 abrogation, totale ou partielle (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Abrogation relevée en 2010 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 1923-0916 juillet 2009 : Date de l'acte ; 19 mars 2010 : Abrogation, totale ou partielle : Décision n° 979-10 du 19 mars 2010201016 juillet 200919 mars 201016 juillet 2009 : Date de l'acte19 mars 2010 : Abrogation, totale ou partielle : Décision n° 979-10 du 19 mars 2010
  1. Date de l'acte
  2. Abrogation, totale ou partielle : Décision n° 979-10 du 19 mars 2010
    abrogeant la décision n° 1923-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre de formation…
    BO n° 5840 du 20 mai 2010, page 16
    Preuve : BO n° 5840 du 20 mai 2010, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 979-10 du 2 rabii || 1431 (19 mars 2010) abrogeant la décision n° 1923-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre de formation Activités de l'ONCF Rabat
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1923-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.