Décision
Décision n° 1923-09 du 16 juillet 2009
L'essentiel
La décision n° 1923-09 du 16 juillet 2009 est citée dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5840 du 20 mai 2010. Le numéro du Bulletin officiel qui la publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui l'abroge, en tout ou en partie.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décision
- Numéro
- 1923-09
- Date de l'acte
- 16 juillet 2009
- Première mention
- BO n° 5840 du 20 mai 2010, page 16 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 abrogation, totale ou partielle (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Abrogation relevée en 2010 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Abrogation, totale ou partielle : Décision n° 979-10 du 19 mars 2010
Preuve : BO n° 5840 du 20 mai 2010, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 979-10 du 2 rabii || 1431 (19 mars 2010) abrogeant la décision n° 1923-09 du 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre de formation Activités de l'ONCF Rabat
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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