BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 1949-11 du 29 juin 2011

portant homologation de normes marocaines. a

L'essentiel

La décision n° 1949-11 du 29 juin 2011 portant homologation de normes marocaines. a est publiée au Bulletin officiel n° 5974 (édition de traduction officielle) du 1er septembre 2011, page 1994 (page 28 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1949-11
Date de l'acte
29 juin 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5974 du 1er septembre 2011, page 9 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 1949-1129 juin 2011 : Date de l'acte ; 1er septembre 2011 : Publication, BO n° 5974 du 1er septembre 201129 juin 20111er septembre 201129 juin 2011 : Date de l'acte1er septembre 2011 : Publication, BO n° 5974 du 1er septembre 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5974 du 1er septembre 2011, page 28

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