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L'essentiel
La décision n° 3405-17 du 18 décembre 2017 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6636 du 4 janvier 2018, page 2.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1004-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociét
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age Morocco Limited » et « Glencore Exploration & Production (Morocco) LTD ».
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1005-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociét
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age Morocco Limited » et « Glencore Exploration & Production (Morocco) LTD ».
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1006-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociét
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age Morocco Limited » et « Glencore Exploration & Production (Morocco) LTD ».
approuvant l'avenant n°3 à l'accord pétrolier « BOUDJOUR OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 15 hija 1438 (6 septembre 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Glencore Exploration (Morocco) Ltd
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/3405-17. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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