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Décision

Décision n° 538-06 du 30 mars 2006

relative à la certification du système de gestion de la qualité du Centre de maintenance et de formation des trains de ligne de Fès (CMFTLF) de l'ONCF.

L'essentiel

La décision n° 538-06 du 30 mars 2006 relative à la certification du système de gestion de la qualité du Centre de maintenance et de formation des trains de ligne de Fès (CMFTLF) de l'ONCF est publiée au Bulletin officiel n° 5414 (édition de traduction officielle) du 20 avril 2006, page 796 (page 212 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
538-06
Date de l'acte
30 mars 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5414 du 20 avril 2006, page 41 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 538-0630 mars 2006 : Date de l'acte ; 20 avril 2006 : Publication, BO n° 5414 du 20 avril 200630 mars 200620 avril 200630 mars 2006 : Date de l'acte20 avril 2006 : Publication, BO n° 5414 du 20 avril 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5414 du 20 avril 2006, page 212

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