BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 1042
décision n° 80 en ce qui concerne la société « A », l’article 16 de la décision n° 245 pour la société « B » et l’article 14 du cahier des charges approuvé le 14 mars 2011 pour la société « C ».
Décision n° 80 du 31 décembre 2018
en ce qui concerne la société « A », l’article 16 de la décision n° 245 pour la société « B » et l’article 14 du cahier des charges approuvé le 14 mars 2011 pour la société « C ».
- Type
- Décision
- Numéro
- 80
- Date
- 31 décembre 2018
- Traduction française
- BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 1042 · PDF officiel
- Mentions
- 6 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
Mentions dans le Bulletin officiel
BO n° 6758 du 7 mars 2019, page 5
Décision du Wali de Bank Al-Maghrib n° 80 du 23 rabii II 1440 (31 décembre 2018) portant nouvel agrément de la société « BARID CASH » en qualité d’établissement de paiement
BO n° 6758 du 7 mars 2019, page 80
Décision du Wali de Bank Al-Maghrib n° 80 du 23 rabii II 1440 (31 décembre 2018) portant nouvel agrément de la société « BARID CASH » en qualité d'établissement de paiement.
BO n° 7342-bis du 10 octobre 2024, page 71
décision du Conseil de la concurrence n° 80/D/2022 émise le 28 juillet 2022, infligeant à cette profession une sanction pécuniaire pour avoir adopté et diffusé une directive portant application obligatoire de la norme Budget-Temps et Honoraires, fixant un taux moyen horaire minimum, pour le calcul des honoraires des…
BO n° 7342-bis du 10 octobre 2024, page 101
décision du Conseil de la concurrence n° 80/D/2022.
BO n° 7342-bis du 10 octobre 2024, page 103
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