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Décision

Décision n° 857-04 du 21 mai 2004

relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société

L'essentiel

La décision n° 857-04 du 21 mai 2004 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société est citée dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5574 du 1er novembre 2007. Le numéro du Bulletin officiel qui la publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui l'abroge, en tout ou en partie.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
857-04
Date de l'acte
21 mai 2004
Textes modificateurs relevés
1 abrogation, totale ou partielle (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Abrogation relevée en 2007 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 857-0421 mai 2004 : Date de l'acte ; 13 août 2007 : Abrogation, totale ou partielle : Décision n° 1635-07 du 13 août 200720052006200721 mai 200413 août 200721 mai 2004 : Date de l'acte13 août 2007 : Abrogation, totale ou partielle : Décision n° 1635-07 du 13 août 2007
  1. Date de l'acte
  2. Abrogation, totale ou partielle : Décision n° 1635-07 du 13 août 2007
    abrogeant la décision n° 857-04 du 1er rabii II 1425 (21 mai 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « TRENAL…
    BO n° 5574 du 1er novembre 2007, page 23
    Preuve : BO n° 5574 du 1er novembre 2007, page 23 · annoncé par le texte lui-même
    Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1635-07 du 28 rejeb 1428 (13 août 2007) abrogeant la décision n° 857-04 du 1er rabii II 1425 (21 mai 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « TRENAL Maroc ».
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/857-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.