Décision n° 857-04 du 21 mai 2004
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société
Décision
abrogeant la décision n° 857-04 du 1er rabii II 1425 (21 mai 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « TRENAL Maroc ».
La décision n° 1635-07 du 13 août 2007 abrogeant la décision n° 857-04 du 1er rabii II 1425 (21 mai 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « TRENAL Maroc » est publiée au Bulletin officiel n° 5574 (édition de traduction officielle) du 1er novembre 2007, page 1189 (page 23 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société
portant agrément de la société de financement d'achats à crédit « SOFAC» suite à la restructuration de son capital.
relative aux établissements de crédit et organismes assimilés
. notamment ses articles 17 et 50.
portant agrément de la société de financement d'achats à crédit
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « SIE ».
BO n° 5574 du 1er novembre 2007, édition française : 80 pages, 31 actes.
portant agrément de la société de financement d'achats à crédit « SOFAC» suite à la restructuration de son capital.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « SIE ».
du 25 rejeb 1428 (10 ao ût 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bouanane II» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés Dana Petroleum (E&P) Limited, Tethys Oil AB et Eastern Petroleum (Cyprus) Limited.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1635-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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