BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 1661-07 du 10 septembre 2007

relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « SIE ».

L'essentiel

La décision n° 1661-07 du 10 septembre 2007 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « SIE » est publiée au Bulletin officiel n° 5574 (édition de traduction officielle) du 1er novembre 2007, page 1189 (page 23 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1661-07
Date de l'acte
10 septembre 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5573 du 29 octobre 2007, page 25 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 1661-0710 septembre 2007 : Date de l'acte ; 1er novembre 2007 : Publication, BO n° 5574 du 1er novembre 200710 septembre 20071er novembre 200710 septembre 2007 : Date de l'acte1er novembre 2007 : Publication, BO n° 5574 du 1er novembre 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5574 du 1er novembre 2007, page 23

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5574 du 1er novembre 2007, édition française : 80 pages, 31 actes.

  • Arrêté n° 1720-07 du 10 août 2007

    du 25 rejeb 1428 (10 ao ût 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bouanane II» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés Dana Petroleum (E&P) Limited, Tethys Oil AB et Eastern Petroleum (Cyprus) Limited.

    page 22

Voir les 31 actes du BO n° 5574

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1661-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.