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Décret

Décret n° 2-00-382 du 21 novembre 2000

complétant le décret n° 2-96-796 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du doctorat, du diplôme d'études supérieures approfondies et du diplôme d'études : supérieures spécialisées ainsi que les conditions et modalité

L'essentiel

Le décret n° 2-00-382 du 21 novembre 2000 est publié au Bulletin officiel n° 4888 (édition de traduction officielle) du 5 avril 2001, page 382 (page 18 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-00-382
Date de l'acte
21 novembre 2000
Édition arabe
BO arabe n° 4853 du 4 décembre 2000, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Décret n° 2-00-38221 novembre 2000 : Date de l'acte ; 5 avril 2001 : Publication, BO n° 4888 du 5 avril 2001200121 novembre 20005 avril 200121 novembre 2000 : Date de l'acte5 avril 2001 : Publication, BO n° 4888 du 5 avril 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4888 du 5 avril 2001, page 18

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Ce texte modifie ou complète

  • Décret n° 2-96-796 du 19 février 1997

    fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du doctorat, du diplôme d'études supérieures approfondies et du diplôme d'études supérieures spécialisées

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Dans le même numéro

BO n° 4888 du 5 avril 2001, édition française : 46 pages, 29 actes.

Voir les 29 actes du BO n° 4888

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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