Décret n° 2-96-796 du 19 février 1997
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du doctorat, du diplôme d'études supérieures approfondies et du diplôme d'études supérieures spécialisées
Décret
complétant le décret n° 2-96-796 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du doctorat, du diplôme d'études supérieures approfondies et du diplôme d'études : supérieures spécialisées ainsi que les conditions et modalité
Le décret n° 2-00-382 du 21 novembre 2000 est publié au Bulletin officiel n° 4888 (édition de traduction officielle) du 5 avril 2001, page 382 (page 18 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du doctorat, du diplôme d'études supérieures approfondies et du diplôme d'études supérieures spécialisées
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du doctorat, du diplôme d'études supérieures approfondies et du diplôme d'études supérieures spécialisées
BO n° 4888 du 5 avril 2001, édition française : 46 pages, 29 actes.
fixant la liste des firmes intéressées par l'automobile.
approuvant la convention de crédit conclue le 27 kaada 1421 (21 février 2001) entre le Royaume du Maroc et le Fonds koweitien pour le développement économique arabe en vue de la participation au financement du projet du barrage de Sidi Saïd.
portant homologation de normes marocaines.
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