BO Marocindépendant, non officiel

Décret

Décret n° 2-02-838 du 24 décembre 2002

approuvant la mise en circulation de nouvelles pièces de monnaie de 10, 5, 2 et 1 dirhams, de 1/2 dirham et de 20, 10, 5 et 1 centimes.

L'essentiel

Le décret n° 2-02-838 du 24 décembre 2002 approuvant la mise en circulation de nouvelles pièces de monnaie de 10, 5, 2 et 1 dirhams, de 1/2 dirham et de 20, 10, 5 et 1 centimes est publié au Bulletin officiel n° 5070 (édition de traduction officielle) du 2 janvier 2003, page 83 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-02-838
Date de l'acte
24 décembre 2002
Édition arabe
BO arabe n° 5070 du 2 janvier 2003, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2003 · voir la chronologie
Mentions
8 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décret n° 2-02-83824 décembre 2002 : Date de l'acte ; 2 janvier 2003 : Publication, BO n° 5070 du 2 janvier 2003 ; 15 avril 2003 : Modification : Décret n° 2-03-184 du 15 avril 2003200324 décembre 200215 avril 200324 décembre 2002 : Date de l'acte2 janvier 2003 : Publication, BO n° 5070 du 2 janvier 200315 avril 2003 : Modification : Décret n° 2-03-184 du 15 avril 2003
  1. Date de l'acte
  2. Parution : BO n° 5070 du 2 janvier 2003, page 7
  3. Modification : Décret n° 2-03-184 du 15 avril 2003
    modifiant le décret n° 2-02-838 du 19 chaoual 1423 (24 décembre 2002) approuvant la mise en circulation de nouvelles pièces de monnaie de 10,5, 2 et 1…
    BO n° 5104 du 1er mai 2003, page 31
    Preuve : BO n° 5104 du 1er mai 2003, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Décret n° 2-03-184 du 12 safar 1424 (15 avril 2003) modifiant le décret n° 2-02-838 du 19 chaoual 1423 (24 décembre 2002) approuvant la mise en circulation de nouvelles pièces de monnaie de 10,5, 2 et 1 dirhams, de 1/2 dirham et de 20, 10, 5 et I centimes
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5070 du 2 janvier 2003, édition française : 14 pages, 12 actes.

Voir les 12 actes du BO n° 5070

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-02-838. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.