BO Marocindépendant, non officiel

Décret

Décret n° 2-08-713 du 5 janvier 2009

portant autorisation de l'édition de la revue « RESAGRO » au Maroc.

L'essentiel

Le décret n° 2-08-713 du 5 janvier 2009 portant autorisation de l'édition de la revue « RESAGRO » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5700 (édition de traduction officielle) du 15 janvier 2009, page 59 (page 11 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-08-713
Date de l'acte
5 janvier 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5700 du 15 janvier 2009, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décret n° 2-08-7135 janvier 2009 : Date de l'acte ; 15 janvier 2009 : Publication, BO n° 5700 du 15 janvier 20095 janvier 200915 janvier 20095 janvier 2009 : Date de l'acte15 janvier 2009 : Publication, BO n° 5700 du 15 janvier 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5700 du 15 janvier 2009, page 11

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Textes liés

Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 1405-08 du 28 juillet 2008

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 484-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Overseas

  • Arrêté conjoint n° 1337-08 du 11 juillet 2008

    approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Rabat- Salé Haute Mer », conclu le 24 safar 1429 (2 mars 2008) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petronas Carigali Overseas SDN BHD ».

  • Arrêté n° 1406-08 du 28 juillet 2008

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 485-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer II» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Overseas

Dans le même numéro

BO n° 5700 du 15 janvier 2009, édition française : 20 pages, 23 actes.

  • Arrêté n° 1405-08 du 28 juillet 2008

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 484-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Overseas

    page 11

  • Arrêté n° 1406-08 du 28 juillet 2008

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 485-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer II» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Overseas

    page 11

  • Arrêté n° 1407-08 du 28 juillet 2008

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 486-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer III» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali O

    page 12

Voir les 23 actes du BO n° 5700

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-08-713. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

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