Décret n° 2-90-554 du 18 janvier 1991
relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires
Décret
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
Le décret n° 2-20-377 du 6 août 2020 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6918 du 17 septembre 2020, page 8.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires
portant organisation de l’enseignement supérieur
portant promulgation de la loi n° 01-00
portant délégation d’attributions au ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la rec
portant réorganisation de l’Institut supérieur
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-20-377. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.