Décret
Décret n° 2-56-248 du 8 février 1958
portant application du dahir n° 1-56-093 du 10 hija 1376 (8 juillet 1957)
L'essentiel
Le décret n° 2-56-248 du 8 février 1958 portant application du dahir n° 1-56-093 du 10 hija 1376 (8 juillet 1957) est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4207 du 16 juin 1993. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-56-248
- Date de l'acte
- 8 février 1958
- Première mention
- BO n° 4207 du 16 juin 1993, page 31 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1993 · voir la chronologie
- Mentions
- 6 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Décret n° 2-92-84 du 16 juin 1993
Preuve : BO n° 4207 du 16 juin 1993, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Décret n° 2-92-84 du 25 hija 1413 (16 juin 1993) modifiant le décret n° 2-56-248 du 18 rejeb 1377 (8 février 1958) portant application du dahir n° 1-56-093 du 10 hija 1376 (8 juillet 1957) relatif à l'organisation des services médicaux du travail
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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