Décret n° 2-90-554 du 18 janvier 1991
relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires
Décret
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Le décret n° 2-75-663 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6813-bis du 16 septembre 2019, page 389.
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relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires
portant organisation de l’enseignement supérieur
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