Décret
Décret n° 2-77-742 du 4 octobre 1977
portant statut du personnel de l'Office national marocain du tourisme
L'essentiel
Le décret n° 2-77-742 du 4 octobre 1977 portant statut du personnel de l'Office national marocain du tourisme est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4574 du 2 avril 1998. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-77-742
- Date de l'acte
- 4 octobre 1977
- Première mention
- BO n° 4574 du 2 avril 1998, page 12 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1998 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Décret n° 2-98-69 du 22 janvier 1998
Preuve : BO n° 4574 du 2 avril 1998, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Décret n° 2-98-69 du 23 ramadan 1418 (22 janvier 1998) modifiant et complétant le décret n° 2-77-742 du 20 chaoual 1397 (4 octobre 1977) portant statut du personnel l'Office national marocain du tourisme
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-77-742. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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