Décret
Décret n° 2-84-806 du 21 février 1986
relatif aux attributions et à l'organisation du ministère de la jeunesse et des sports
L'essentiel
Le décret n° 2-84-806 du 21 février 1986 relatif aux attributions et à l'organisation du ministère de la jeunesse et des sports est cité dans 7 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4918 du 19 juillet 2001. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-84-806
- Date de l'acte
- 21 février 1986
- Première mention
- BO n° 4918 du 19 juillet 2001, page 25 · PDF
- Mentions
- 7 pages dans 7 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 4917 du 16 juillet 2001édition arabe, page 47
- BO n° 4918 du 19 juillet 2001édition française, page 25
- BO arabe n° 4918 du 19 juillet 2001édition arabe, page 57
- BO arabe n° 4958 du 6 décembre 2001édition arabe, page 4
- BO n° 4958 du 6 décembre 2001édition française, page 65
- BO arabe n° 5010 du 6 juin 2002édition arabe, page 27
- BO n° 5010 du 6 juin 2002édition française, page 110
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-84-806. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.