BO Marocindépendant, non officiel

Décret

Décret n° 2-97-1018 du 22 décembre 1997

portant autorisation de l'impression de la revue

L'essentiel

Le décret n° 2-97-1018 du 22 décembre 1997 portant autorisation de l'impression de la revue est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5274 du 16 décembre 2004. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
2-97-1018
Date de l'acte
22 décembre 1997
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2004 · voir la chronologie
Mentions
5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décret n° 2-97-101822 décembre 1997 : Date de l'acte ; 29 novembre 2004 : Modification : Décret n° 2-04-912 du 29 novembre 200419982001200422 décembre 199729 novembre 200422 décembre 1997 : Date de l'acte29 novembre 2004 : Modification : Décret n° 2-04-912 du 29 novembre 2004
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Décret n° 2-04-912 du 29 novembre 2004
    modifiant le décret n° 2-97-1018 du 21 chaabane 1418 (22 décembre 1997) portant autorisation de l'impression de la revue « Maisons du Maroc » au Maroc.
    BO n° 5274 du 16 décembre 2004, page 10
    Preuve : BO n° 5274 du 16 décembre 2004, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Décret n° 2-04-912 du 16 chaoual 1425 (29 novembre 2004) modifiant le décret n° 2-97-1018 du 21 chaabane 1418 (22 décembre 1997) portant autorisation de l'impression de la revue « Maisons du Maroc » au Maroc
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-97-1018. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.