Décret
Décret n° 2-97-1018 du 22 décembre 1997
portant autorisation de l'impression de la revue
L'essentiel
Le décret n° 2-97-1018 du 22 décembre 1997 portant autorisation de l'impression de la revue est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5274 du 16 décembre 2004. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-97-1018
- Date de l'acte
- 22 décembre 1997
- Première mention
- BO n° 5274 du 16 décembre 2004, page 11 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2004 · voir la chronologie
- Mentions
- 5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Décret n° 2-04-912 du 29 novembre 2004
Preuve : BO n° 5274 du 16 décembre 2004, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Décret n° 2-04-912 du 16 chaoual 1425 (29 novembre 2004) modifiant le décret n° 2-97-1018 du 21 chaabane 1418 (22 décembre 1997) portant autorisation de l'impression de la revue « Maisons du Maroc » au Maroc
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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