Dahir n° 1-58-378 du 15 novembre 1958
formant code de la presse et de l'édition
Décret
portant autorisation de l'impression du journal « Shopping à Casa » au Maroc.
Le décret n° 2-97-1020 du 22 décembre 1997 portant autorisation de l'impression du journal « Shopping à Casa » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4548 (édition de traduction officielle) du 1er janvier 1998, page 22 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
formant code de la presse et de l'édition
BO n° 4548 du 1er janvier 1998, édition française : 27 pages, 26 actes.
portant portant autorisation de l'impression des revues l'impression revues « Le Caducée Magazine», «La Citadine» et « Les Cahiers du Médecin » au Maroc.
portant autorisation de l'impression de la revue « Femmes du Maroc » au Maroc.
portant autorisation de l'impression de la revue « Maisons du Maroc » au Maroc.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-97-1020. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.