Décret
Décret n° 2018/15
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
Le décret n° 2018/15 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6955 du 25 janvier 2021, page 30.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décret
- Numéro
- 2018/15
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6955 du 25 janvier 2021, page 30 · PDF officiel
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Loi n° 01-00
portant organisation de l’enseignement supérieur
Dahir n° 1-00-199 du 19 mai 2000
portant promulgation de la loi n° 01-00
Décret n° 2-14-665 du 10 novembre 2014
Décret n° 2-09-717 du 17 mars 2010
pris pour l'application des articles 51 et 52 de la loi
Arrêté n° 3337-19 du 29 novembre 2019
portant délégation d’attributions au ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la rec
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2018_15. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.