N° 4262 - 26 moharrem 1415 (6-7-94).
1.10 Qualification : fabrication des liants hydrocarbonés et des émulsions ;
1.11 Qualification : fabrication d'agrégats ; 4.1 Qualification : ouvrages d'art courants en béton armé et
maçonnerie.
Secteur 2 : assainissement, conduites, canaux 1.1 Qualification : terrassements en masse ; 1.2 1.2 Qualification : terrassements spéciaux ; 1.3 1.3 Qualification : minage et déroctage ; 1.4 Qualification : travaux d'enrochement et de drainage ; 2.1 Qualification : pose de canalisations ; 2.2 Qualification : fabrication de canalisations ; 4.1 Qualification : ouvrages d'art courants en béton armé et
maçonnerie.
Secteur 3: fondations spéciales - injections - sondages
et forages
1.2 Qualification : terrassements spéciaux ; / 3.1 Qualification : travaux de fondations spéciales ;
3.2 Qualification : travaux d'injections : 3.3 Qualification : sondages et forages courants ; 3.4 Qualification : travaux de forage d'eau à faible et moyenne
profondeur ;
3.5 Qualification : travaux de forage d'eau a grande profondeur :
3.6 Qualification : travaux spéciaux pour mise en place de matériel d'auscultation.
Secteur 4 : construction
1.1 Qualification : terrassements en masse ; 1.2 Qualification : terrassements spéciaux ; 1.3 Qualification : minage el déroctage ; 4.1 Qualification : ouvrages d'art courants en béton armé et
maçonnerie.
4.2 Qualification : ouvrages d'art courants en béton précontraint ou post-contraint ; 4.3 Qualification : ouvrages d'art exceptionnels en béton armé-
maçonnerie ;
4.4 Qualification : ouvrages d'art exceptionnels en béton précontraint ou post-contraint ; 4.5 Qualification : travaux courants en béton armé maçonnerie
pour bâtiment ;
4.6 Qualification : travaux exceptionnels en béton armé pour bâtiment ;
4.7 Qualification : travaux courants en béton pour ouvrages industriels ;
4.8 Qualification : travaux exceptionnels en béton pour ouvrages industriels ; 4.9 Qualification : fabrication de produits manufacturés en
béton ;
4.10 Qualification : travaux spéciaux de précontrainte ; 4.11 Qualification : travaux de réparation des structures.
Secteur S : menuiseries - métallerie - charpente 5.1 Qualification : travaux de menuiserie bois ; 5.2 Qualification : charpente en bois ;
5.3 Qualification : menuiserie aluminium ;
5.4 Qualification : menuiserie métallique ;
5.5 Qualification : charpente métallique ;
5.6 Qualification : construction métallique d'ouvrages d'art (ponts) ;
5.7 Qualification : fabrication et pose de volets roulants. Secteur 6 : plomberie - climatisation
6.1 Qualification : travaux courants de plomberie sanitaire ; 6.2 Qualification : entreprise de haute technicité de plomberie
sanitaire;
6.3 Qualification : travaux d'installation courante de chauffage ou climatisation ;
6.4 Qualification : entreprise d'installation de haute technicité de chauffage ou de climatisation ; 6.5 Qualification : tuyauterie industrielle ;
9.3 Qualification : travaux courants d'isolation thermique.
Secteur 7 : électricité
7.1 Qualification : travaux d'installation pour usage domestique de bâtiments courants ;
7.2 Qualification : travaux d'installation pour usages courants de grands ensembles d'habitat ou de lieux publics ;
7.3 Qualification : travaux d'installation pour usage industriel.
Secteur 8 : peinture - vitrerie
8.1 Qualification : peinture générale de bâtiment ; 8.2 Qualification : peinture industrielle ;
8.3 Qualification : travaux de miroiterie - vitrerie.
Secteur 9 : étanchéité - isolation
9.1 Qualification : travaux courants d'étanchéité ; 9.2 Qualification : travaux d'étanchéité de haute technicité ; 9.3 Qualification : travaux courants d'isolation thermique ; 9.4 Qualification : travaux d'isolation thermique de haute technicité.
Secleur 10 : revêtements
10.1 Qualification : travaux de revêtements courants ; 10.2 Qualification : travaux de revêtements spéciaux.
Secteur 11 : platrerie - faux plafonds
11.1 Qualification : travaux de maçonnerie en plâtre ; 11.2 Qualification : travaux de staff ;
11.3 Qualification : travaux de plâtre sculpté traditionnel ; 11.4 Qualification : travaux de faux plafonds en général.
Secteur 12 : monte - charges - ascenseurs 12.1 Qualification : travaux d'installation de monte - charges et
d'ascenseurs.