« Chapitre 87 « Voitures automobiles, tracteurs, cycles « et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
« Notes.
« 1 -
«.....
«4-
« Notes complémentaires : « 1- Sont exclus des collections C.K.D. des véhicules « automobiles du présent chapitre, autres que la « voiture « économique » et « le véhicule utilitaire léger économique », les « parties et éléments énumérés ci-après qui demeurent soumis à « leur régime propre :
«A.-- Pour les voitures particulières : «- Pare-brise ;
« - Glaces latérales d'une épaisseur supérieure ou égale à 4 mm ; « - Lunette arrière : «- Pare-chocs ; « - Coffre de batterie ; *.....
«- Feutre ;
« - Tapis de malle arrière ; «- Matelassures de sièges ; ".....
(La suite sans modification.) « B. - Pour les véhicules utilitaires légers : «- Pare-brise ;
«- Glaces latérales d'une épaisseur supérieure ou égale à 4 mm ; « - Lunette arrière, excepté chauffante ; «.....
« - Porte roue de secours ; « - Feutre ;
«- Tapis de malle arrière ; « - Support de plaque minéralogique ; «....
(La suite sans modification.) « C. - Pour les véhicules utilitaires ou industriels lourds : «- Pare-brise ; « - Glaces latérales ; «.....
«- Ressorts à lames, exceptés ceux à lames rainurées ou à
« section variable ; «- Pare-chocs ; «- Coffre de battérie ; «....
« - Feutre ;
« - Support de plaque minéralogique ; «....
(La suite sans modification.) « 1 bis (1) I) - Sont exclus des collections C.K.D. des « véhicules automobiles du présent chapitre :
(1) Les dispositions de la note complémentaire n°1 bis concernant les cabines montées des véhicules pour le transport des marchandises sont applicables à compter du 1°r octobre 1998.
N° 4688 - 19 moharrem 1420 ( 6-5-99)
«- les cabines montées des véhicules pour le transport « des marchandises ; «- les chassis montés des véhicules pour le transport des
«marchandises et des véhicules pour le transport « des personnes.
«II) - Dans les collections C.K.D. des véhicules de « transport de marchandises et de personnes, la cabine et le chassis « doivent comprendre les éléments, ci-après, présentés séparés :
« A. - Pour les véhicules de transport de marchandises : « a) les éléments de la cabine sont : « 1 - la face avant ;
« 2 - le panneau arrière ; « 3 - l'entrée de la porte gauche ; « 4 - l'entrée de la porte droite ; « 5 - le pavillon ;
« 6 - la porte avant gauche ; « 7 - la porte avant droite ; « 8 - le plancher.
«b) les éléments du chassis sont : « 1 - le longeron droit ; « 2 - le longeron gauche ; « 2 - le longeron gauche ;
« 3 - les traverses ;
« 4 - les mains de ressort. «B. - Pour les véhicules de transport de personnes, les « éléments du châssis sont :
« 1 - le longeron droit ; « 2 - le longeron gauche ; « 3 - les traverses ;
« 4 - les mains de ressort. «2) - Sont exclus des collections C.K.D. des motocycles « (y compris les cyclomoteurs) autres que les cyclomoteurs « économiques et des cycles équipés d'un moteur auxiliaire, « d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm? , du présent chapitre, les « parties et éléments énumérés ci-après qui demeurent soumis à « leur régime tarifaire propre :
«- Selles
«..... . . . . «- Pneus et chambres à air ; «- Moteurs y compris les moteurs de cyclomoteurs
« économiques ; «- Jeux de direction ;
«...... *****. «3)- ..
«.....
«4) - ..
«..