BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4688 du 6 mai 1999

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N° 4688 - 19 molzarrem 1420BULLETIN OFFICIEL

Codification Désignation des Produits

01.02 Animaux vivants de l'espèce bovine.

0102.10/00 - Reproducteurs de race pure 1 • 10 -- des espèces domestiques (a).. 1 90 - autres (a).

0102.90 - (sans changement)

le reste sans changement 01.03 Animaux vivants de l'espèce porcine.

0103.10|00 - Reproducteurs de race pure 1 10 -- des espèces domestiques (b).

90 --- autres (b)..

- Autres:

0103.91 - - (sans changement)

le reste sans changement

249 Unité Unités de Quantité Complém- Normalisée entaires

• nombre nombre

nombre nombre

A la suite de la rubrique 2836.92.00.00, insérer lel

dispositif suivant:

2836.99.00 - - Autres

10 - - - carbonate de bismuth

- autres :

91 - carbonates de magnésium. 92 - - carbonates de cuire....... 5 93 carbonates de béryllium, de cobalt 5 94 • autres carbonates. 5 99 - percarbonates

28.37 (sans changement)

le reste sans changement

kg

kg

A la suite de la rubrique 2905.17.00.00, insérer lel

dispositif suivant :

2905.19/00 - - Autres

5 10 --- alcoolates métalliques. - autres : (

5 91 - - - 3,3-diméthylbutane-2-ol (alcool pinacolique).....

5 99 ---- autres

(2905.21) (position supprimée)

- Monoalcools non saturés :

kg

kg litre kg litre

*® au cons 199 tei qui parlainpdu mimore de l'agriculture et de, la mise en valeur agricole n° 514.

(b) sous les conditions fixées par la réglementation en vigueur.

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