ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article 2 du décret susvisé n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) est complété ainsi qu'il suit :
« Article 2, - Les spécialités médicales
............ ci-après : « Spécialités de médecine Durée des études «......
« Médecine du sport .. 3 ans «Médecine physique et réadaptation fonctionnelle... 4 ans « Médecine nucléaire .................. 4 ans
« Spécialités de chirurgie
«....... ...»
(Le reste sans changement.)
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 7 joumada I 1420 (19 août 1999).
NAJIB ZEROUALI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 988-99 du 17 rabii I 1420 (1ºr juillet 1999) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'École nationale d'architecture.
-
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA
FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l' enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'École nationale d'architecture, tel qu'il a été complété, notamment son article premier ;
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire, de l'environnement, de l'urbanisme et de l'habitat ;
Après avis du conseil national de l'Ordre des architectes,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
«Article premier. - La liste des diplômes reconnus «équivalents au diplôme d'architecte de l'École nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, est « fixée ainsi qu'il suit :
<…............. ..... « Tunisie:
«- Diplôme d'architecte délivré par l'Institut technologique « des arts, d'architecture et d'urbanisme de Tunis.
« Ex. U.R.S.S. :
«.......
N° 4736 - 11 rejeb 1420 (21-10-99)
«- Le titre de master of science en architecture (architecture « des édifices) - Académie d'Etat d'Odessa du bâtiment « et d'architecture ;
«- Le grade de master of science en architecture - Université « technique nationale de génie civil et architecture de « Kharkov ;
«-Le grade de magistre de l'architecture - Institut « d'architecture de Moscou, assorti du degré of bachelor « of science in architecture délivré par le même institut. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 17 rabii I 1420 (Jer juillet 1999).
NAJB ZEROUALI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 924-99 du 9 joumada II 1420 (20 septembre 1999) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA
FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été complété ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé ° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus «équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat « de l'enseignement secondaire, série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques, est fixée ainsi qu'il suit :
.... « Tunisie:
«... .. . . «- Grade de docteur en médecine - faculté de médecine de
« Tunis - Université des sciences, techniques et médecine « de Tunis ;
«- Grade de docteur en médecine - faculté de médecine de « Sfax - Université de Sfax. »
ART. 2: - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 joumada II 1420 (20 septembre 1999).
NAJIB ZEROUALI.