BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4762 du 20 janvier 2000

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N° 4762 - 13 chaoual 1420 (20-1-2000)BULLETIN OFFICIEL

AL'AVANT A L'ARRIÈRE PLAQUES

Une ligne Deux lignes Largeur de la p............. 100 110 . 210. Longueur de la plaque.... 450 498298

Rayon extérieur de raccordement des côte..... 9 1010

Largeur maximum de la bordure ceinturant s'il y a lieu la plaque... 5 5

Numéro d'immatriculation

Hauteur des chiffres

Largeur des chiffres autres que le 1 ¡ Largeur du chiffre 1

Largeur uniforme de l'écriture des chiffres..

Hauteur maximum des lettres.

Hauteur minimum des lettres autre que la lettre .......

¡ Largeur maximum des lettres

Largeur minimum des lettres autrel que la lettre .........

Hauteur de la lettre (1).

Largeur uniforme maximum de l'écriture des lettre................... 8 8

Largeur du trait formant séparation entre les trois parties du n° d'immatriculation (vertical ou horizontal). 5 5

Espace

Espace entre les chiffres 8 8 Espace entre les lettres

Espace minimum entre le nombre des chiffres de la première et la troisième artie d'une part et les bords de la laque d'autre part (bordure s'il y a lieu comprise). 1515

Espace minimum entre le nombre des chiffres de la première et la troisième partie et les lettres de la deuxième! partie d'une part et les bords de la plaque d'autre part (bordure s'il y a lieu comprise). - -15

Espace minimum entre les chiffres de la troisième partie et le bord inférieur! de la plaque (bordure s'il y a lieu comprise).... -15

ART. 6. - Les plaques sont placées placées dans les plans sensiblement verticaux perpendiculaires au plan longitudinal de symétrie du véhicule, de manière à être entièrement visibles dans tous les cas de chargement du véhicule.

La plaque arrière est placée entre deux positions extrêmes définies comme suit :

a) Le centre de la plaque arrière placé dans le plan • longitudinal de symétrie du véhicule ;

b) Le bord latéral gauche de la plaque arrière placé dans le plan vertical tangent au contour apparent transversal du véhicule . du côté gauche de ce dernier.

La surface de la plaque d'immatriculation peut ne pas être rigoureusement plane à la condition expresse que la courbure tolérée n'entraîne aucune déformation des chiffres et des lettres de nature à nuire à la visibilité du numéro d'immatriculation.

Dans tous les cas, la hauteur au-dessus du sol du bord inférieur de la plaque ne peut être inférieure à 30 cm.

Si cette hauteur est inférieure ou égale à 1,50 mètre, la plaque arrière peut être légèrement inclinée, sous réserve que la face portant le numéro d'immatriculation soit tournée vers le haut avec un angle d'inclinaison inférieur ou au plus égal à 30° par rapport au plan vertical passant par le bord inférieur de la plaque.

ART. 7. - Dès la chute du jour, la plaque arrière doit être éclairée conformément aux prescriptions de l'article 24 de l'arrêté du 8 joumada I 1372 (24 janvier 1953) précité.

Les appareils d'éclairage et autres accessoires doivent dans tous les cas, être disposés de manière à ne porter aucunement atteinte à la visibilité de la plaque arrière pendant le jour.

ART. 8. - Les numéros et plaques d'immatriculation des motocycles doivent satisfaire aux prescriptions des articles premier, 3 et 7 visés ci-dessus.

Les dimensions des plaques et celles des chiffres et des lettres constituant le numéro d'immatriculation des motocycles sont données en millimètres par le tableau suivant : sont données en millimètres par le tableau suivant :

PLAQUES AL'ARRIÈRE

Largeur de la plaque 177

Longeur de la plaque. 208

Rayon extérieur de raccordement des côtés. 6

Largeur maximum de la bordure ceinturant s'il y a

lieu la plaque. 5

Numéro d'immatriculation

Hauteur des chiffres.

Largeur des chiffres autres que le 1.

Largeur du chiffre 1...

Largeur uniforme de l'écriture des chiffres.

Hauteur maximum des lettres.

Hauteur minimum des lettres autre que la lettre (i).

Largeur maximum des lettres.

Largeur minimum des lettres autre que la lettre (I).

Largeur de la lettre ()..........

argeur uniforme maximum de l'écriture des lettres.

argeur des traits horizontaux formant séparation des

trois parties du numéro d'immatriculation... 5

Espace

Espace entre les chiffres.. 8

Espace entre les lettres20

espace entre le nombre composant la premiere partie

't le bord supérieur de la plaque (bordure s'il y a

lieu comprise)13

Espace entre le nombre composant la troisième partie

du numéro d'immatriculation et le bord inférieur de

la plaque (bordure s'il y a lieu comprise)13

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