Quantité ou acquises localement Marchandises importées
Valeur
Code régime | Code bureau Références de la déclaration d'importation ENTREES ou de cession MARCIANDISE ANNEXE I : Gestion d'un ‹ fixant les formes et modalités de tenue des à l'arrêté du ministre de l'économie et des finance
Numéro sous régimes économiqu
Date
Quantité apurement ou remises Désignation commerciale N° dans la nomenclature tarifaire un compte de régime suspensif niques en douane suspensifs ANNEXE.
Valeur en sous traitance admises en Marchandises : des écritures permettant le suivi des comptes ances n° 1071-00 du 23 joumada I 1421 (24 août 2000)
Code régime SORTIES
Code l Référence DI
ode bureau e DUM d'apurement
Numéro
Date