ANNEXE II
Opération de sous traitance n°
Marchandises remises en sous traitance :
.1......
→Comptes correspondants aux marchandises remises en sous traitance (code bureau ; code régime; numéro ;
date) :
→Raison sociale du sous traitant :
→Adresse
→ Nature du (ou des) produit(s) compensateurs
→Bon(s) de livraison n°s.......... du .....
: Marchandises réceptionnées
après complément de main d'œuvr Marchandises
remises en sous Marchandises Quantité de
traitance mises en œuvre produits
compensateurs d (1) (2) réceptionnés
.... ...
Marchandises restaut chez le sous Date traitant
e réception (1) - (2)