BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4840 du 19 octobre 2000

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N° 4840 - 21 rejeb 1421 (19-10-2000)BULLETIN OFFICIEL853

ANNEXE I

au décret n° 2-00-710 21 rejeb 1421 (19 octobre 2000) ortant modification des quotités des droits de douan

applicales à l'importation de certains prodı

Codification Désignation des produits

01.01 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants.

- Chevaux :

/0101.19 - - Autres

90 - autres : 3 10 - - de trait ou de selle 3 90 - - autres......

0101.20 - Anes, mulets et bardots

90 - autres : 3 10 - - mulets et bardots

90. ---- autres..... 01.02 Animaux vivants de l'espèce bovine.

0102.90 - Autres

- des espèces domestiques : 1 10 00 - veaux.

- vaches : 1 21 00

its

DI Unité de quantité normalisée Unités complémentaires

54,5 nombre 54,5 nombre

54,5 u nombre 54,5 nombre

268 nombre

••--- destinées à l'abattage immédiat et dont la

viande est destinée à la transformation. ] 22 00 - vaches laitières..... 1 29 00 - - autres...

- taureaux, à l'exclusion des taurillons 1 31 00

+*4. 268 nombre

268 nombre .... 268 u nombre

••••- taureaux de combat importés pour les

besoins d'une manifestation tauromachique déterminée et conduits directement au toril. 1 39 00 - autres .

- autres : 1 41/00

....+ 268 nombre

268 nombre

....- boeufs, à l'exclusion des bouvillons et

génisses

1 49 00 - - - autres.. 190/00 - autres

... 268 nombre 268 nombre 268 nombre

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