ANNEXE I
au décret n° 2-00-710 21 rejeb 1421 (19 octobre 2000) ortant modification des quotités des droits de douan
applicales à l'importation de certains prodı
Codification Désignation des produits
01.01 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants.
- Chevaux :
/0101.19 - - Autres
90 - autres : 3 10 - - de trait ou de selle 3 90 - - autres......
0101.20 - Anes, mulets et bardots
90 - autres : 3 10 - - mulets et bardots
90. ---- autres..... 01.02 Animaux vivants de l'espèce bovine.
0102.90 - Autres
- des espèces domestiques : 1 10 00 - veaux.
- vaches : 1 21 00
its
DI Unité de quantité normalisée Unités complémentaires
54,5 nombre 54,5 nombre
54,5 u nombre 54,5 nombre
268 nombre
••--- destinées à l'abattage immédiat et dont la
viande est destinée à la transformation. ] 22 00 - vaches laitières..... 1 29 00 - - autres...
- taureaux, à l'exclusion des taurillons 1 31 00
+*4. 268 nombre
268 nombre .... 268 u nombre
••••- taureaux de combat importés pour les
besoins d'une manifestation tauromachique déterminée et conduits directement au toril. 1 39 00 - autres .
- autres : 1 41/00
....+ 268 nombre
268 nombre
....- boeufs, à l'exclusion des bouvillons et
génisses
1 49 00 - - - autres.. 190/00 - autres
... 268 nombre 268 nombre 268 nombre