Pages. Liste des aéroports internationaux disposant
des services de douane, de police et de contrôle sanitaire aux frontières.
Arrêté du ministre du transport er de la marine marchande n° 1361-99 du 12 chaubanc 1421 (9 novembre 2000) fixant la liste des aéroports internationaut disposant des services de douane, de police et de contrôle sanitaire aux frontières1065
Homologation de normes marocaines.
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines "° 1560-00 du 5 rejeb 1421 (3 octobre 2000) portant homologation de normes marocaines1066
Arrêté conjoin du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines et du secrétaire d'Etat auprès du ministre chargé de l'aménagement du territoire, de l'environnement, de l'urbanisme et de l'habitat, chargé de l'habitat n° 1183:00 du 20 rejeb 142] (18 octobre 2000) portant homologation de normes marocaines1067
TEXTES PARTICULIERS
Autoroute Larache-Sidi EI El Yamani.-
Approbation de la convention de concession et le cahier des charges.
Décret n° 2-00-877 du 17 chaubane 1421 (14 novembre 2000) approuvant la convention de concession et le cahier des charges relatifs à l'autoroute Larache-Sidi1069
El Yamani.
Caisse de dépôt et de gestion. - Autorisation
de souscrire une participation dans le capital du fonds d'investissement «Uplines Technologies ».
Décret n° 2-00-939 du 17 chaabane 1421 (14 novembre 2000) autorisant la Caisse de dépôt et de gestion à souscrire une participation de 10 millions de dirhams dans le capital du fonds d'investissement « Uplines Technologies »1069
Agences des bassins hydrauliques.
Décret n° 2-00-475 du 17 chuabane 1421 (14 novembre 2000) relatif à l'Agence du bassin hydraulique de. la Moulouya1069
......
Pages Décret n° 2-00-476 du 17 chaabane 1421 (14 novembre 2000)
relatif à l'Agence du bassin hydraulique du Loukkos1071
Décret n° 2-00-477 du 17 chaabane 1421 (14 novembre 2000) relatif à l'Agence du bassin hydraulique du Sebou1072
Décret n° 2-00-478 du 17 chaabane 1421 (14 novembre 2000) relatif à l'Agence du bassin hydraulique du Bou Regreg et de la Chaouia1074
Décret n° 2-00-479 du 17 chaabane 1421 (14 novembre 2000) relatif à l'Agence du bassin hydraulique du Tensift1075
Décret n° 2-00-480 du 17 chaabane 1421 (14 novembre 2000) relatif à l'Agence du bassin hydraulique du Souss- Massa1077
Ports de Casablanca, Safi et Nador. - Taxes
de magasinage applicables par les silos de céréales.
Arrêté du ministre de l'économie sociale, des petites et moyennes entreprises et de l'artisanat chargé des affaires générales du gouvernement n° 1511-00 du 21 rejeb 1421 (20 octobre 2000) fixant les taxes de magasinage applicables par les silos à céréales des ports de Casablanca, Safi et Nador1078
Société « Maghreb Steel ». - Système de
gestion de la qualité.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1182-00 du 14 rejeb 1421 (12 octobre 2000) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Maghreb Steel »1079
ORGANISATION ET PERSONNEL
DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
-
TEXTES COMMUNS
Décret n° 2-00-738 du 3 chaabane 1421 (31 octobre 2000) fixant à titre exceptionnel les modalités d'avancement de grade au choix des fonctionnaires des administrations publiques et des
locales....... .... 1081