Arrêté n° 834-99 du 5 avril 2001
modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 834-99 du 10 moharrem 1422 (5 avril 2001) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA
FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFQUE.
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article premier,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est moditié et complété comme suit:
«Article premier. -La liste des diplômes reconnus «équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1ªr alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat « de l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales « Ou sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu « équivalent - est fixée ainsi qu'il suit :
"........... .... « Bulgarie :
«- Qualification médecin (session octobre 1990) - Institut « supérieur médical de Pleven.
« Pologne:
«- Titul lekarza (session décembre 1987) - Academia « medyczna we Wroclawiu.
«- Titul lekarza (session juilleı 1989) - Akademia « medyczna Wlodzi.
« Roumanie:
«- Diploma de docteur - medecin in specialitatea « medecine générale - sessions septembre 1987 et « septembre 1990 - Facultatea de medicina - Institutul de « medicina din Timisoara.
«- Diploma de docteur - medecin in specialitatea « medecine générale - session septembre 1991- « Facultatea de medicina - Universitatea de medecina si « farmacie din Timisoara.
«Ex-Tchecoslovaquie :
« - Le titre de docteur en médecine (session de mai 1988) - « Université J.E.V. Purkyne De Brno.
« Ex-L'.R.S.S. :
«- Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine « générale (session de juillet 1989) - Institut d'Etat de « médecine du Kouban à Krasnadar ;
«- Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine « générale (session de juin 1993) - Institut de médecine « A.I. Pirogov - d'Odessa ;
«- Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine « générale (session de juin 1993) - Institut d'Etat de « médecine de Zaporojie ;
«- Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine « générale (session de juin 1992) - Université de l'amitié «des peuples Patrice Lumumba - décorée de l'ordre de « l'amitié des peuples à Moscou ;
«- Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine « générale (session de juin 1994) - Académie d'Etat de « médecine de Tver ;
«- Titre de docteur en médecine (session de juin 1993) - « Université de l'amitié des peuples de Russie décorée de « l'ordre de l'amitié des peuples à Moscou ;
«- Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine « générale (session de juin 1991) - Institut d'Etat de «médecine de Rostov Sur le Don décoré de l'ordre de «l'amitié des peuples ;
«- Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine « générale (session de juin 1992) - Institut de médecine de « Kharkov ;
«- Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine « générale (session de juin 1989) - Institut de médecine « A.A. Bogomolets de Kiev ;
«- Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine « générale (session de juin 1992) - Institut de médecine de « Rostov Sur le Don décoré de l'ordre de l'amitié des « peuples ;
«- Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine « générale (session de juin 1994) - Institut de médecine de « Vinnitsa nommé Pirogov (Ukraine). »
ART. 2. - Les diplômes énumérés ci-dessus doivent être assortis après leur obtention d'un stage validé d'une année, accompli dans le cadre du service civil ou militaire ou à titre bénévole dans un centre hospitalier ou dans un service sanitaire, hospitalier et ambulatoire ou un service de santé militaire.
ART. 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 10 moharrem 1422 (5 avril 2001).
NAJIB ZEROUALI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 4895 du 6 safar 1422 (30 avril 2001).
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l'exercice de la médecine