DECLARATION SIMPLIFIEE | Importateur/Exportateur :
Identifiant :
Bureau :
Moyen de transit :
Immatriculation :
Document joint :
Déclaration des marchandises
Nature et Nombre
799
ANNEXE IX
Code Régime : Date: Entrée Numéro : Sortie
Date et heure d'arrivée : Manifeste Manifeste LTA Connaissement :
Désignation de la Marchandise
marques colis de colis
¡Je soussigné m'engage à satisfaire aux prescriptions des lois, règle décisions propres au régime douanier au bénéfice duquel ces marchanı déclarées et à produire, le cas échéant, une déclaration compléme régularisation dans les délais prescrits et ce, conformément aux dispos code des douanes et impôts indirects approuvé par le dahir portant lo 339 du 25 Chaoual 1397 (9 Octobre 1977) tel qu'il a été amendé.
Le soumissionnaire La caution le déclarant
Lieu et date : Lieu et date : Lieu et date : Non, signature: Nom, signature: Nom, signature:
Origine Poids Valeur
ments et Douanes : Agent écoreur dises sont (Cachet, Date, Signature) ntaire del
itions du
і п°1-77-