BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4932 du 6 septembre 2001

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800BULLETIN OFFICIELNº 4932 – 6 septembre 2001

Déclaration de transit / Zone franche

Opérateur L

Identifiant

Bureau : Port Aéroport TFZ

Bateau Moyen de transit : OL

Avion Immatriculation: OL

Document joint :

N° 4932 - 17 joumada II 1422 (6-9-2001)

ANNEXE X

Code Régime : Dale :

Entrée

Numéro : L Sortie

Date et heure d'arrivée :

Manifeste : LTAL

•Connaissement:

Déclaration des marchandises

Natureet Nombre Désignation de la marchandise Origir marque des de colis

colis

Opérateur :

Je soussigné déclare que les indications figurant dans la présente déclaration sont exactes et vérid de l'accomplissement des obligations encourues au titre de la présente opération conformémen code des douanes.

(signature de l'opérateur)

Cadre réservé à l'administration des douanes et impôts Indirects

Prise en charge n° :

Nombre de plombs apposés :

Pince n°: Délai autorisé :

Décharge 11°:

Nombre de plombs : L

Intacts Non intact

le Poids Valeur Devise

iques, et accepte la responsabilité La caution . aux conditions prescrites par le

(Cachel, Dare, Signature)

(Cachet, Dale, Signature)

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