Modèle de Certificat de sécurité du matériel d'armement pour navires de charge
CERTIFICAT DE SECURITE DU MATERIEL D'ARMEMENT OUR NAVIRE DE CHARGI
(Cachet officiel) (Nationalité)
Délivré en vertu des dispositions de la
CONYENTION INTERNATIONALE DE 1974 POUR LA SAUVEGARDE
DE LA VIE HUMAINE EN MER
1 Date à laquelle la Numéro ou ¡ quille a été posée : lettres distinctifs Port (voir la NOTE Nom du navire du navire d'immatriculation Tonnage brut ci-après)
Le Gouvernement (Nom) certifie Je, soussigné (Nom) certifie I._ Que le navire susvisé a été dûment visité conformément aux dispositions de la Convention précitée.
II. Qu'à la suite de cette visite, il a été constaté que les engins de sauvetage sont suffisants pour un nombre total maximal Je ........ personnes, à savoir:
......... embarcations de sauvetage à bâbord susceptibles de recevoir
......... personnes;
..... embarcations de sauvetage à tribord susceptibles de recevoir
-... personnes;
......... embarcations de sauvetage à moteur (compris dans le nombre
total des embarcations ci-dessus mentionnées) comprenant .. . . embarcations de sauvetage à moteur munies d'une installation radiotélégraphique et d'un projecteur et ......... embarcations de sauvetage à moteur munies d'un projecteur seulement;
.... radeaux de sauvetage placés sous des dispositifs de mise à l'eau
d'un type approuvé, susceptibles de recevoir ......... personnes; ......... radeaux de sauvetage non placés sous des dispositifs de mise à l'eau
d'un type approuvé, susceptibles de recevoir ........ personnes; ......... bouées de sauvetage;
......... brassières de sauvetage.
III. Que les embarcations et les radeaux de sauvetage sont pourvus du matériel prévu par les dispositions des Règles annexées à la Convention.
IV. Que le navire est pourvu d'un appareil lance-amarre et d'un appareil radioélectrique portatif pour embarcations et radeaux de sauvetage répondant aux prescriptions des Règles.
V. Qu'à la suite de la visite, il a été constaté que le navire satisfait aux prescriptions de ladite Convention en ce qui concerne les dispositifs d'extinction de l'incendie et les plans de lutte contre l'incendie, l'appareil de sondage par écho et le gyrocompas, et qu'il est pourvu de feux et de marques de navigation, d'une échelle de pilote ainsi que de moyens permettant d'émettre des signaux sonores et des signaux de détresse, conformément aux dispositions des Règles et à celles du Règlement international pour prévenir les abordages en mer en vigueur.
VI. Que le navire répond à toutes les autres prescriptions des Règles dans la nesure où elles lui sont applicables.
: Le présent certificat est délivré au nom du Gouvernement
• Il est valable jusqu'au
Délivré à , le 19
(Placer ici le cachet ou la signature de l'autorité chargée de délivrer le certificar.)
(Cacher)
Si ce document est signé, le paragraphe suivant est ajouté:
Le soussigné déclare qu'il est dûment autorisé par ledit Gouvernement à délivrer le présent certificar.
(Signature)
se trouvail a un stade couivalent ce trouvail a un stade qui aient, sauf pour ils antes 1952 et 9e annon entre en viguer de la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, auxquels cas il faut indiquer la date exacte.
N° 5010 - 24 rabii I 1423 (6-6-2002)
Modèle de Certificat de sécurité radiotélégraphique pour navires de charge
CERTIFICAT DE SECURITE RADIOTELEGRAPHIQUE
POUR NAVIRE DE CHARGE
(Cachet officiel) (Nationalité) | Délivré en vertu des dispositions de la
CONVENTION INTERNATIONALE DE 1974 POUR LA SAUVEGARDE
DE LA VIE HUMAINE EN MER
Date à laquelle la Numéro ou
Lettes navirectifs Porl
Nom du navire d'immatriculation Tonnage brut
Le Gouvernement (Nom) certifie Je, soussigné (Nom) certifie
que le navire susvisé satisfait aux dispositions des Règles annexées à la Convention précitée en ce qui concerne la radiotélégraphie et le radar:
rescription: Dispositions les Règles prises à bord Heures d'écoute par opérateur ...
Nombre d'opérateurs .. ... Y a-t-il un auto-alarme? ... ... Y a-t-il une intallation principale? ...
Y a-t-il une installation de réserve?
L'émelleur principal et l'émetteur de réserve sont-ils
doctriquement séparés ou sont-ils conjugués ?
Y a-t-il un radiogoniomètre? Y a-t-il un matériel de radioralliement sur la fréquence
radiotéléphonique de détresse ! ... Y a-t-il une installation radar ? ... ... II. Que les installations radiotélégraphiques pour embarcations de sauvetage à moteur el/ou, le cas échéant, l'appareil radioélectrique portatif pour embarcations et radeaux de sauvetage fonctionnent conformément aux dispositions des Règles.
Le présent certificat est délivré au nom du Gouvernement
. Il est valable jusqu'au
Délivré à , le 19
(Placer ici le cachet ou la signature de l'autorité chargée de délivrer le certificat.)
(Cachet) Si ce document est signé, le paragraphe suivant est ajouté:
Le soussigné déclare qu'il est dûment autorisé par ledit Gouvernement à délivrer le présent certificat.
(Signature)
Modèle de Certificat de sécurité radiotéléphonique pour navires de charge
CERTIFICAT DE SECURITE RADIOTELEPHONIQUE
POUR NAVIRE DE CHARGE
(Cachet officiel) (Nationalité)
Délivré en vertu des dispositions de la
CONVENTION INTERNATIONALE DE 1974 POUR LA SAUVEGARDE
DE LA VIE HUMAINE EN MER
Port
Nom du navire du navire d'immatriculation Tonnage brul ci-après)
Le Gouvernement (Nom) certifie Je, soussigné (Nom) certifie
Convention précitée en ce qui concerne la radiotéléphonie: Que le navire susvisé satistait aux dispositions des Règles annexées à la
Prescriptions Dispositions des Règles prises à bord
Heures d'écoute ... ... ... Nombre d'opérateurs ... ... ...
NOTE: Il suffit d'indiquer l'année où la quille a été posée ou celle où la construction du navire se trouvait a un stade equivalent, si ureur de la Convention international de 1974s pour la sause et de de la viehum dine enter, auxquels cas il faut indiquer la date exacte.