ladeaU de sil exige sagulai un rapistions guir Reg pour embarcations et
Le présent certificat est délivré au nom du Gouvernement
. Il est valable jusqu'au
Délivré à , le 19
certifcplacer ici le caches ou la signature de l'aurorité chargée de delivrer le
(Cacher)
8í ce document est signé, le paragraphe skivant est ajouté: 8i ce document est signé, le paragraphe suivant est ajouté: Le soussigné déclare qu'il est dûment autorisé par ledit Gouvernement à délivrer le présent certificat.
(Signature)
NOTE: Il suffit d'indiquer l'annte où la quille a été posée ou celle ou la construction du navire e trouvait à un stade équivalent, sauf pour les années 1952 et 1965 et l'année d'entrée en vigueu e la Convention internationale de 1974 pour la ssuverarde de la vie humaine en mer, auxquel
Modèle de Cersifical d'exemption
CERTIFICAT D'EXEMPTION
(Cachet officiel) (Nationalité)
Délivré en vertu des dispositions de la
CONVENTION INTERNATIONALE DE 1974 POUR LA SAUVEGARDE
DE LA VIE HUMAINE EN MER
Numéro ou lettres Port
Nom du navire distinctifs du navire d'immatriculation Tonnage brut
Le Gouvernement (Nom) certifie Je, soussigné (Nom) certifie
lue le navire susvisé est exempté, en vertu de la régle .. .. du chapitre ......... des Règles annexées à la Convention précitée, de l'application des prescriptions de ‡....................
de la Convention pour les voyages de .....
....
"Indiquer ici les conditions, s'il en
existo, sous lesquelles le certificat
d'exemption est accordé.
Le présent certificat est délivré au nom du Gouvernement
• Il est valable jusqu'au
Délivré à , le 19
certificat.) (Placer ici le cacher ou la signature de l'autorité chargée de délivrer le
(Caches)
Si ce document est signé, le paragraphe suivant est ajouté: Le soussigné déclare qu'il est dûment autorisé par ledit Gouvernement à délivrer le présent certificat.
(Signature)
indiquer ici les références aux chapitres, rogles cl paragraphes.
647
Modèle de Certificat de sécurité pour navires nucléaires à passagers
CERTIFICAT DE SECURITE POUR NAVIRE NUCLEAIRE A PASSAGERS
(Cachet officiel) (Nationalité)
Délivré en vertu des dispositions de la
CONVENTION INTERNATIONALE DE 1974 POUR LA SAUVEGARDE
DE LA VIE HUMAINE EN MER
Eventuellement
conditions régissant
Numéro les voyages autorisés Date à laquelle la ou letires Port en application de la quille a élé posée
d'immatri Tonage recte 27 c} vii) du (voir la NOTE culatior brut chapitre III ci-après)
Le Gouvernement (Nom) certifie Je, soussigné (Nom) certifie
ue le navire susvisé a été dûment visité conformément aux dispositions de la Convention précitée.
du chapie il de a un en navire uciaire au Doit de ses respirione
pour le navire.
criptions des Regles annexées ladite Convention gue le navire satisfait aux pres- Ou'a la suite de la visite
) la structure, les chaudières principales et auxiliaires, les autres récipients sous pression et les machines;
2) les dispositions et les détails relatifs au compartimentage étanche; 3) les lignes de charge de compartimentage suivantes:
Lignes de charge de A utiliser quand les espaces affectés compartimentage déterminées aux passagers comprennent les er marquées sur la muraille volumes suivants pouvant étre au milieu du navire (regle I1 du acupés soit par des passagers, so
chapitre 11-1) Franc-bord ar des marchandise
C.I
C.2
C.3
...
IV. Que les engins de sauvetage sont suffisants pour un nombre total maximal de personnes, à savoir:
embarcations de sauvetage (y compris .... embarcations de sauyetage à moteur) susceptibles de recevoir ........ personnes, et
.... embarcations de sauvetage à moteur munies d'une installation radiotélégraphique et d'un projecteur (compris dans le nombre total des embarcations de sauvetage ci-dessus mentionnées) cl......... embarcations de sauvetage à moteur munies d'un projecteur sculement (également compris dans le nombre total des embarcations de auvetage ci-dessus mentionnées) exigeant ........ canotiers brevetés;
radeaux de sauvetage placés sous des dispositifs de mise à l'eau d'un type approuvé, susceptibles de recevoir ........ personnes; radeaux de sauvetage non placés sous des dispositifs de mise à l'eau d'un type approuvé, susceptibles de recevoir ........ persoanes;
engins flottants susceptibles de supporter .... .. personnes; boudes de sauvetage;
. brassières de sauvetage.
Que les embarcations et les radeaux de sauvetage sont pourvus du matérici prévu par les dispositions des Règles.
Nectrique poratie pour uni drations et adauane sact diun appandandu. prescriptions des Règles.
installations radiotélégraphiques, à savoir: VIl. Que le navire répond aux prescriptions des Règles en ce qui concerne les