BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5010 du 6 juin 2002

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648BULLETIN OFFICIELNº 5010 – 6 juin 2002

Prescriptions Dispositions des Règles prises à bord Heures d'écoute par opérateur ... ...

Nombre d'opérateurs ... ... ... Y a-t-il un auto-alarme? .. ... Y a-t-il une instaliation principale?

Y a-t-il une installation de réserve? ... L'émetteur principal et l'émetteur de réserve sont-ils

diccinquement séparés du sont-ils conjugués ?

Y a-t-il un radiogoniomètre ? ... Y a-t-il un matériel de radioralliement sur la fréquence

radiotelephonique de détresse?

Nombre de passagers pour lequel le certificat a été Y a-t-il une installation radar ?

délivré ... ...

VIII. Que les installations radiotélégraphiques pour embarcations de sauvelage à moteur et/ou, le cas échéant, l'appareil radioélectrique portatif pour embarcations et radeaux de sauvetage fonctionnent conformément aux dispositions des Règles.

IX. Que le navire satisfait aux prescriptions desdites Règles en ce qui concerne es dispositifs de détection et d'extinction de l'incendie, le radar, l'appareil de sondage par echo et le gyrocompas et qu'il est pourvu de feux et de marques de navigation et d'une échelle de pilote ainsi que de moyens permettant d'émettre des signaux sonores et de détresse, conformément aux dispositions des Règles et à celles du Règlement international pour prévenir les abordages en mer en vigueur.

X. " Que le navire répond à toutes les autres prescriptions des Règles dans la mesure où elles lui sont applicables.

Le présent certificat est délivré au nom du Gouvernement

.llest valable jusqu'au

Délivré à , le 19

(Placer ici le cacher ou la signature de l'autorité chargée de délivrer le cerrificat.)

(Cachet)

Si ce document est signé, le paragraphe suivant est ajouté:

Le soussigné déclare qu'il est dûment autorisé par ledit Gouvernement à délivrer le présent certificat

(Signature)

cas il faut inscrire la date exacte.

Modèle de Certificar de sécurité pour navires nucléaires de charge

CERTIFICAT DE SECURITE POUR NAVIRE NUCLEAIRE

DE CHARGE

(Cachet officiel) (Nationalité)

Délivré en vertu des dispositions de la

CONVENTION INTEE NATION HEMENER ME LA SAUVEGARDE

Date à laquelle la Numéro ou quille a été poséc lettres distinctifs Port (voir la NOTE Nom du navire du navire d'immatriculation Tonnage brut ci-après)

Le Gouvernement (Nom) certifie Je, soussigné (Nom) certifie la Convenion presusvisé a été dûment visité conformément aux dispositions de

Nº 5010 - 24 rabii I 1423 (6-6-2002)

II. «Que ce navire, qui est un navire nucléaire, satisfait à toutes les prescriptions du chapitre VIII de la Convention et est conforme au Dossier de sécurité approuvé pour le navire.

III. Qu'à la suite de la visite, il a été constaté que le navire satisfait aux prescriptions de la règle 10 du chapitre | de la Convention en ce qui concerne la coque, les machines et l'armement et qu'il est conforme aux prescriptions applicables du chapitre II-1 et du chapitre II-2.

de IV. Que les engins de sauvetage sont suffisants pour un nombre fotal maximal ....... personnes, à savoir:

........ • embarcations de sauvetage à babord susceptibles de recevoir

... personnes;

.. . . embarcations de sauvetage à tribord susceptibles de recevoir

........ personnes;

.... embarcations de sauvetage à moteur (compris dans le nombre total

des embarcations de sauvetage ci-dessus mentionnées) comprenant

.... embarcations de sauvetage à moteur munies d'une installation radiotélégraphique et d'un projecteur et ......... embarcations de sauvetage à moteur munies d'un projecteur seulement; .... radeaux de sauvetage placés sous des dispositifs de mise à l'eau

d'un type approuvé, susceptibles de recevoir ....... personnes; .... radeaux de sauvetage non placés sous des dispositifs de mise à l'eau

d'un type approuvé, susceptibles de recevoir ..... ... personnes; . . . . bouées de sauvetage;

.... brassières de sauvetage.

V. Que les embarcations et les radeaux de sauvetage sont pourvus du matériel prévu par les dispositions des Règles annexées à la Convention.

VI. Que le navire est muni d'un appareil lance-amarre et d'un appareil radioélectrique portatif pour embarcations et radeaux de sauvetage répondant aux prescriptions des Règles.

VII. Que le navire répond aux prescriptions des Règles en ce qui concerne les installations radiotélégraphiques, à savoir:

Prescriptions Dispositions des Règles prises à bord

Heures d'écoule par opérateur ...

Nombre d'opérateurs ... ... ... Y a-t-il un auto-alarme? ... ... ... ...

Y a-t-il une installation principale? ... ... ... Y a-t-il une installation de réserve? ... L'émetteur principal et l'émetteur de réserve sont-ils

électriquement séparés ou sont-ils conjugués? :: ... Y a-i-il un radiogoniomètre? ... Ý a-l-il un matériel de radioralliement sur la fréquence

radiotéléphonique de détresse ? ... ... ... Y a.r-il une installation radar? ... **. ... ...

VIII. Que les installations radiotélégraphiques pour embarcations de sauvetage à moteur et/ou, le cas échéant, l'appareil radioélectrique portatif pour embarcations et radeaux de sauvetage fonctionnent conformément aux dispositions des Règles.

IX. Qu'à la suite de la visite, il a été constaté que le navire satisfait aux prescriptions de ladite Convention en ce qui concerne les dispositifs d'extinction de l'incendie, le radar, l'appareil de sondage par écho et le gyrocompas, et qu'il est pourvu de feux et de marques de navigation et d'une échelle de pilote ainsi que de moyens permettant d'émettre des signaux sonores et de détresse, conformément aux dispositions des Règles et à celles du Règlement international pour prévenir les abordages en mer en vigueur,

X. Que le navire répond à toutes les autres prescriptions des Règles dans la mesure où elles lui sont applicables.

Le présent certificat est délivré au nom du Gouvernement

. Il est valable jusqu'au

Délivré à , le 19

certfc laçer ioi le caches ou la signature de l'autorité chargée de délivrer le

Si ce document-est signé, le paragraphe suivant est ajouté:

Le soussigné déclare qu'il est dûment autorisé par ledit Gouvernement à délivrer le présent certificat.

(Signature)

NOTE: Il suffit d'indiquer l'année où la quille a été posée ou celle où la construction du navire c trouvait a un stade cquiyaienı

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