BULLETIN OFFICIEL
Édition de traduction officielle (français)
Nº 5196 – 18 mars 2004
Quatre-vingt-treizième année - N° 5196
26 moharrem 1425 (18 mars 2004)
ISSN 0851 - 1217
ISSN 0851 - 1217
ROYAUME DU MAROC
BULLETIN OFFICIEL
EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE
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EDITIONS
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Edition générale. 250 DH 400 DH Edition des débats de la Chambre des Représenta......... - 200 DH Edition des débats de la Chambre des Conseille,...... - 200 DH Edition des annonces légales, judiciaires et administratives.. 250 DH 300 DH Edition des annonces relatives à l'immatriculation foncière... 250 DH 300 DH
Edition de traduction officielle.. 150 DH 200 DH
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tionale, les tarifs prévus ci- Compte n° 40411 01 71 contre sont majorés des frais
d'envoi, tels qu'ils sont fixés ouvert à la Trésorerie Principale par la réglementation postale (Agence Avenue Mohamtned V) à Rabat en vigueur.
L'édition de traduction officielle contient la traduction officielle des lois et règlements ainsi que le texte en langue étrangère des accords internationaux lorsqu'aux termes de ces accords, ledit texte fait foi, soit seul, soit concurremment avec le texte arabe
SOMMAIRE
TEXTES GENERAUX
Accord portant création de la commission
mixte de coopération entre le gouvernement lu Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Tchad.
Dahir n° 1-99-243 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) portant publication de l'Accord fait à Rabat le 7 mai 1997 portant création de la Commission mixte de coopération entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Tchad.... 504
Accords entre le gouvernement du Royaume
du Maroc et le gouvernement de la République du Paraguay.
Dahir n° 1-01-275 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) portant publication de l'Accord général de coopération fait à Rabat le 24 juillet 2000 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Paragua............ 505
Dahir n° 1-01-283 du 9 chaoual 1424 (4 décembre 2003) portant publication de l'Accord de coopération ins le domaine du tourisme, fait à Rabat le
Pages 24 juillet 2000 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Paraguay…......... ••• .... 505
Eaux piscicoles. - Fixation des normes de qualité. Arrêté du ministre chargé de l'aménagement du territoire,
de l'eau et de l'environnement n° 2028-03 du 10 ramadan 1424 (5 novembre 2003) fixant les normes de qualité des eaux piscicoles....... ..... 505
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2209-03 du 15 chaoual 1424 (10 décembre 2003) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecin.... 507
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2339-03 du 15 chaoual 1424 (10 décembre 2003) omplétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 508
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2340-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité en neurologie.... 508