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Dahir

Dahir n° 1-01-283 du 4 décembre 2003

portant publication de l'Accord de coopération dans le domaine du tourisme, fait à Rabat le 24 juillet 2000 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Paraguay.

L'essentiel

Le dahir n° 1-01-283 du 4 décembre 2003 portant publication de l'Accord de coopération dans le domaine du tourisme, fait à Rabat le 24 juillet 2000 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Paraguay est publié au Bulletin officiel n° 5196 (édition de traduction officielle) du 18 mars 2004, page 5 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-01-283
Date de l'acte
4 décembre 2003
Bulletin officiel (français)
BO n° 5196 du 18 mars 2004, page 5 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5196 du 18 mars 2004, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Dahir n° 1-01-2834 décembre 2003 : Date de l'acte ; 18 mars 2004 : Publication, BO n° 5196 du 18 mars 200420044 décembre 200318 mars 20044 décembre 2003 : Date de l'acte18 mars 2004 : Publication, BO n° 5196 du 18 mars 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5196 du 18 mars 2004, page 5

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