BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2028-03 du 5 novembre 2003

fixant les normes de qualité des eaux piscicoles.

L'essentiel

L'arrêté n° 2028-03 du 5 novembre 2003 fixant les normes de qualité des eaux piscicoles est publié au Bulletin officiel n° 5196 (édition de traduction officielle) du 18 mars 2004, page 5 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2028-03
Date de l'acte
5 novembre 2003
Bulletin officiel (français)
BO n° 5196 du 18 mars 2004, page 5 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5196 du 18 mars 2004, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2028-035 novembre 2003 : Date de l'acte ; 18 mars 2004 : Publication, BO n° 5196 du 18 mars 200420045 novembre 200318 mars 20045 novembre 2003 : Date de l'acte18 mars 2004 : Publication, BO n° 5196 du 18 mars 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5196 du 18 mars 2004, page 5

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Textes cités sur la même page

  • Dahir n° 1-01-275 du 4 décembre 2003

    portant publication de l'Accord général de coopération fait à Rabat le 24 juillet 2000 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Paraguay.

  • Dahir n° 1-01-283 du 4 décembre 2003

    portant publication de l'Accord de coopération dans le domaine du tourisme, fait à Rabat le 24 juillet 2000 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Paraguay.

Dans le même numéro

BO n° 5196 du 18 mars 2004, édition française : 32 pages, 38 actes.

  • Dahir n° 1-01-275 du 4 décembre 2003

    portant publication de l'Accord général de coopération fait à Rabat le 24 juillet 2000 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Paraguay.

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  • Dahir n° 1-01-283 du 4 décembre 2003

    portant publication de l'Accord de coopération dans le domaine du tourisme, fait à Rabat le 24 juillet 2000 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Paraguay.

    page 5

  • Dahir n° 1-99-243 du 4 décembre 2003

    portant publication de l'Accord fait à Rabat le 7 mai 1997 portant création de la commission mixte de coopération entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Tchad.

    page 4

Voir les 38 actes du BO n° 5196

Mentions dans le Bulletin officiel

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