Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie el des mines et du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 895-01 du 18 moharrem 1422 (13 avril 2001) approuvant l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1°" mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus oil AB » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines et du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 733-02 du 28 hija 1422 (13 mars 2002) approuvant l'avenant n° | à l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1°" mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus oil AB », conclu le 4 chaoual 1422 (20 décembre 2001) entre ledit office et les sociétés « Energy Africa Morrocco Limited », « Taurus oil AB » et « Petronas Garigali Overseas Sdn. Bhd » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances el de la privatisation n° 2268-03 du 27 chaoual 1424 (22 décembre 2003) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1°* mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières; représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus oil AB », conclu le 11 chaabane 1424 (8 octobre 2003) entre ledit office et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited », « Taurus oil AB » et « Petronas Garigali Overseas Sdn. Bhd »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Les articles premier et 3 de l'arrêté susvisé n° 892-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) sont modifiés ainsi qu'il suit :
« Article premier. - Il est accordé conjointement à l'Office « national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux « sociétés « Energy Africa Morocco Limited », « Taurus oil AB » « et « Petronas Garigali Overseas Sdn. Bhd », pour la recherche « d'hydrocarbures dit « Tiznit Offshore I ».
« Article 3. - Le permis de recherche « Tiznit Offshore I» « est délivré pour une période initiale de trois (3) ans à compter « du 20 avril 2001. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 kauda 1424 (20 janvier 2004).
MoHaMed BOuTALEB.
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n°148-04 du 27 kaada 1424 (20 janvier 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 893-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus oil AB ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE ET DES MINES,
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 893-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus oil AB » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce de l'énergie et des mines et du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 895-01 du 18 moharrem 1422 (13 avril 2001) approuvant l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1e" mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus oil AB » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines et du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 733-02 du 28 hija 1422 • (13 mars 2002) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1°r mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus oil AB », conclu le 4 chaoual 1422 (20 décembre 2001) entre ledit office et les sociétés « Energy Africa Morrocco Limited », « Taurus oil AB » et « Petronas Garigali Overseas Sdn. Bhd » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 2268-03 du 27 chaoual 1424 (22 décembre 2003) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1°" mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus oil AB », conclu le 11 chaabane 1424 (8 octobre 2003) entre ledit office et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited », « Taurus oil AB » et « Petronas Garigali Overseas Sdn. Bhd »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Les articles premier et 3 de l'arrêté susvisé n° 893-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) sont modifiés ainsi qu'il suit :
« Article premier. - Il est accordé conjointement à l'Office « national de recherches et d'exploitations | pétrolières et aux « sociétés « Energy Africa Morocco Limited », « Taurus oil AB » « et « Petronas Garigali Overseas Sdn. Bhd », pour la recherche «d'hydrocarbures dit « Tiznit Offshore II ».