BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5196 du 18 mars 2004

Page 6 sur 32

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

506BULLETIN OFFICIELNº 5196 – 18 mars 2004

Eaux tièdes : les eaux piscicoles dans lesquelles vivent ou pourraient vivre les poissons autres que les salmonidés : carpes, brochet, perche, sandre, black-bass, anguille, alose ...

Echantillon composite : tout mélange de façon intermittente ou continue en proportions adéquates d'au moins trois (3) échantillons ou parties d'échantillons par jour et dont peut être obtenue la valeur moyenne du paramètre désiré.

ART. 3. - Une eau est dite de qualité piscicole si des échantillons de cette eau prélevés à un intervalle régulier et à un même lieu de prélèvement présentent des valeurs de paramètres conformes aux normes de qualité des eaux piscicoles pour au moins :

- 95% des mesures de tous les paramètres ; - 90 % des mesures pour un paramètre donné ; -si les valeurs des paramètres non conformes aux normes

de qualité des eaux piscicoles ne dépassent pas la limite de 50 %, exception faite pour la T°, le PH, l'oxygène dissous et les paramètres bactériologiques.

N° 5196 - 26 moharrem 1425 (18-3-2004)

ART. 4. - Le nombre minimal d'échantillons sur la base duquel une eau est dite piscicole est de 12 par an à raison d'un échantillon par mois.

ART. 5. - Tout échantillon sur la base duquel l'eau est dite piscicole doit être un échantillon composite de 24 heures.

ART. 6. - Les échantillons prélevés lors des inondations, des pollutions accidentelles, ou de catastrophes naturelles ne sont pas considérés pour l'appréciation globale de la qualité des eaux piscicoles.

ART. 7. - En cas de nécessité, l'agence de bassin hydraulique concernée peut proposer la fixation pour les eaux piscicoles de valeurs plus sévères que celles prévues par le présent arrêté.

ART. 8. - Les paramètres indicateurs de la qualité de l'eau piscicole sont mesurés selon les méthodes normalisées.

ART. 9. - L'agence du bassin est chargée de l'application du présent arrêté.

ART. 10. - Le présont arrêté est publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 10 ramadan 1424 (5 novembre 2003).

MOHAMED EL YAZGHI.

Grille de qualite des eaux piscicoles

PARAMETRE

1 Température (°C)

2 pH

3 Oxygène dissous (mgO/l)

4 Matière en suspension

5 DCO (mgO,/l)

DBOS (mg0,/)

7 Chlore libre (mg/l)

8 Conductivité (uS/cm)

9 Ammoniac non ionisé (mg/1 NH,) 10 Ammonium (mg/1 NH*+)

11 Nitrite (mg/1 NO,-)

12 Détergents (mg/l)

13 Sulfates (mg/l)

14 Hydrocarbures dissous ou émulsionnés (Hg/l) 15 Hydrocarbures polycycliques aromatiques (Mg/l) 16 Phénols (ug/l) en absence de chloration 17 Cyanures (4g/1 CN)

18 Argent (Mg/l Ag)

Fluorures (mg/l F)

20. Pesticides (4g/l)

VALEURS LIMITES

EAUX FROIDES EAUX TIEDES 5 < T < 20 8 < T < 30 5 à 9 5 à 9 > 5 > 3° < 25 < 50 < 20 < 30 < 3 <6 < 0,02 < 0,02 < 350 <3000 < 0,025 < 0,025 < 0,50 <1 < 0,5 < 0,5 < 0,5 < 0,5 < 0,5 < 200 < 200 < 10 < 10 < 0,2 < 0,2 <1 <1 < 50 < 50 <3 <3 < 0,7 < 0,7 < 0,1 pour substance < 0,1 pour substance individualisée individualisée < 0,5 au total < 0,5 au total

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.